Mentions Légales
Editeur
Le site lineavalle-montaigu.fr est édité par :
Linéa Valle
49 Rue Georges Clemenceau
85600 Montaigu
SARL au capital de 15 000 Euros.
SIRET 79269344200016
Tél : 02 51 06 43 03
La directrice de la publication est Hélène Sourisseau
Hébergement
Le site lineavalle-montaigu.fr est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Droit d’accès aux données
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de contacts et sont destinées uniquement à la société Linéa Valle.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Linéa Valle -49 Rue Georges Clemenceau – 85600 Montaigu
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Copyright
Le site Web de l’entreprise Linéa Valle constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques…).Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part de l’entreprise Linéa Valle.
Crédits
Le site a été réalisé par la société de conseil en informatique et création de site internet PavéO.